INFORMATIONS LEGALES
Le présent site www.emblem-aeon.com est édité par la société :
SATA GROUP
RUE DU PIC BLANC -BP- 54
38750 ALPE D’HUEZ
FRANCE
RCS Grenoble B 775 595 960 000 52
Société Anonyme d’économie mixte au capital de 21 744 632 €uros
CONCEPTION, GRAPHISME
Conception Graphique, Réalisation Technique et Hébergement :
JB CONCEPT
2 rue de la viscose, Immeuble Le Rayon Vert
38130 ÉCHIROLLES.
CREDITS PHOTOS
credits photo
Et Aussi :
1.RESPONSABILITE DE L’EDITEUR
Malgré tous les soins apportés à la mise en œuvre du présent site www.emblem-aeon.com et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles.
Les liens hypertextes mis en place sur le présent site web ou sur tout autre site web appartenant à la SATA, en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la SATA GROUP.
2.DONNEES PERSONNELLES, CONFIDENTIALITE ET COOKIES
Voir notre page Données personnelles et cookies
3.PROPRIETE INTELLECTUELLE
L’ensemble du contenu de ce site y compris les textes, photographies, dessins, images, séquences sonores est la propriété de SATA GROUP ou de tiers ayant autorisé SATA GROUP à les utiliser et relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute reproduction, représentation ou distribution sans autorisation constitue une contrefaçon au sens de l’article L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction, utilisation, imitation, représentation partielle ou intégrale du site www.emblem-aeon.com, des bases de données utilisées par le site, que ce soit sous forme papier ou électronique est interdite sans l’accord express SATA GROUP. Toute utilisation des éléments du présent site à des fins différentes de celles énumérées ci-dessus pourra faire l’objet de poursuites judiciaires, en France comme à l’étranger.